Ordres du jour du conseil
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Date : Les jeudi et vendredi 5 et 6 décembre 2013
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h Pause
15 h 15 Reprise de la séance
16 h 15 Point à heure fixe : Point 10.1 – Nomination d’un président d’assemblée
16 h 30 Point à heure fixe : Remise des bourses
- Bourse d’excellence en formation à l’enseignement
Joseph-W.-Atkinson 2013-2014
- Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
2013-2014
- Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur 2013-2014
17 h Levée de la séance|
Le vendredi 6 décembre 2013
9 h Reprise de la séance
9 h 05 Point à heure fixe : Point 8.6 – Rapport du comité des finances
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Dîner
13 h Reprise de la séance
À déterminer Clôture de la séance / Clôture de la réunion extraordinaire du conseil
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêt
4. Procès-verbal
4.1 Réunion du 4 octobre 2013
5. Suivi de la réunion précédente
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 30 septembre 2013
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquêtes
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le vendredi 6 décembre 2013, à 9 h 05
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Budget de 2014
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 5 décembre 2013, à 16 h 15
10.1 Nomination d’un président d’assemblée
10.2 Règlements administratifs de l’Ordre : modification proposée à l’article 31 – Renseignements à fournir à l’Ordre (adresse électronique)
10.3 Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner – Programme de formation à l’enseignement prolongé (à déterminer)
11. Avis de motion
11.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à la section
21 – Cotisation annuelle des membres
12. Prochaines réunions
- Le 6 décembre 2013, réunion extraordinaire
- Les 27 et 28 mars 2014
13. Clôture de la séance
